Mentions legales et conditions générales de vente

1. Éditeur du site

Nom de l'entreprise : Hélène Gröndahl

Forme juridique : [Forme juridique]

Adresse du siège social : [Adresse complète]

Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]

Adresse e-mail : [Adresse e-mail]

Numéro IDE : [Numéro IDE]

2. Prestataire de services en conception web

Annabelle (R)êveilleuse

Forme juridique : Auto-entrepreneur

Numéro de téléphone : 0760333058

Adresse e-mail : contact@annabellereveilleuse.fr

Responsabilité : Responsable du développement et de la conception technique du site web jusqu'à sa livraison au propriétaire final. Une fois le site livré et accepté par le client, la responsabilité pour le contenu et l'exploitation du site revient au propriétaire final, Helene Gröndahl. Les droits de propriété intellectuelle et de propriété du site web sont transférés de fait, depuis le 18/06/2024.

2. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur : Système.io
Adresse de l'hébergeur : Système.io, 10 Avenue de l'Arche, 92400 Courbevoie, France

3. Directeur de publication

Nom : Hélène Gröndahl

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Hélène Gröndahl, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Hélène Gröndahl.

5. Protection des données personnelles

Hélène Gröndahl s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site heleneladoula.com, soient conformes à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'Union Européenne.

6. Limitation de responsabilité

Hélène Gröndahl ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site heleneladoula.com.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Hélène Gröndahl propose ses prestations de services de doula à ses clients en Suisse.

2. Prestations

[Description détaillée des prestations offertes (accompagnement prénatal, soutien à l'accouchement, soutien postnatal, etc.)]

3. Tarifs

Les tarifs des prestations sont indiqués en francs suisses (CHF), toutes taxes comprises (TTC). Hélène Gröndahl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable sera celui en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande de prestations peut être effectuée par téléphone ou par e-mail. La commande sera confirmée par Hélène Gröndahl par l'envoi d'un e-mail de confirmation.

5. Paiement

Le paiement des prestations s'effectue par [moyens de paiement acceptés : carte bancaire, virement, etc.]. Les prestations doivent être réglées [modalités de paiement : à l'avance, à la réception de la facture, etc.].

6. Annulation et remboursement

Toute demande d'annulation doit être communiquée par écrit (e-mail, courrier). [Conditions spécifiques d'annulation et de remboursement]

7. Responsabilité

Hélène Gröndahl s'engage à fournir les prestations avec tout le soin et la diligence nécessaires. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de force majeure ou d'événements hors de son contrôle.

8. Litiges

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du canton du siège social de Hélène Gröndahl.

9. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit suisse.